Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.2V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec

Article 63
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Texte intégral
63.Groupe Agriculture 1 - culture
Ce groupe comprend les usages liés exclusivement à la culture.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
- une ferme de grandes cultures;
- une ferme de grandes cultures mixtes;
- une ferme de fruits et de légumes;
- une entreprise de culture horticole;
- une entreprise de services relatifs aux cultures.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 63.
63.Groupe Agriculture 1 - culture
Ce groupe comprend les usages liés exclusivement à la culture.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
- une ferme de grandes cultures;
- une ferme de grandes cultures mixtes;
- une ferme de fruits et de légumes;
- une entreprise de culture horticole;
- une entreprise de services relatifs aux cultures.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 63.
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